Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOCODIAM
Numéro de dépôt :
1124724
Date de dépôt :
28/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOCODIAM
Déposée le 28 septembre 1979 par DELCOURT Yves André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOCODIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOCODIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOCODIAM est expirée depuis le 28 septembre 1989.
DELCOURT Yves André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38